Mentions légales
Ce site est la propriété de :
SARL Farge & Cie
RCS Paris 582 004 743
Capital social : 100.000,00 €
TVA intracommunautaire : FR 79582004743
Siège social :
Hôtel du Quai de Seine
3 passage de Flandre
75019 Paris
Téléphone : + 33 (0) 1 40 34 76 88
Fax : +33 (0) 1 84 25 73 32
Email : farge@hotelduquaideseine.com
Objet du site : Promotion de l’établissement
Responsable légal : Farid Bensalem
Directeur de la publication et de la rédaction: Farida Bensalem
Création du site web : Fastbooking
Hébergement : Gandi
LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS :
Les informations qui vous concernent ne seront en aucun cas transmises à des tiers.
Conformément à la loi informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (art 34), vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Pour exercer ce droit, vous pouvez vous adresser à : contact@hotelduquaideseine.com
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :
Le site et les informations qu’ils contiennent sont protégés par la loi française sur la propriété intellectuelle et par les conventions internationales. Hors utilisation dans le cercle de famille ou usage privé, le site et aucun élément de son contenu ne peuvent être reproduits, re-publiés, retranscrits, modifiés ou retransmis sans l’autorisation préalable des ayants droit.
Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L335-2 et suivant du code de Propriété Intellectuelle.
– Le lien de la plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL)
https:/ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfm?event=main.home2.show&Ing=FR
Article.616-2 du code la consommation
– Droit d’opposition aux démarchages téléphonique.
Article L223-2 du code la consommation
– Adresse du Médiateur :
Article 616-1 du code la consommation
MEDIATION TOURISME ET VOYAGE
BP 80 303 75 823
Paris Cedex 17
Site Internet : www.mtv.travel